Merci de lire avec attention les différentes modalités d’utilisation du présent site avant d’y parcourir ses pages. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserves les présentes modalités. Aussi, conformément à l’article n°6 de la Loi n°2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les responsables du présent site internet https://p-stjla.com/ sont :

Responsabilités

Publication

Les publications de ce site, textes, images, vidéos et tout autre support graphique ou à télécharger sont sous la responsabilité du curé en poste de la paroisse "Saint-Joseph entre Loire et Amognes". Et joignable au moyen de l'adresse email contact@p-stjla.com

Edition et design

Le système d'édition, ses fonctionnalités, ses postulats techniques ainsi que les éléments de charte, design et style graphiques sont sous la responsabilité du diocèse de Nevers. contact@nievre.catholique.fr, 03.86.61.29.65, 21 Rue Gustave Mathieu, 58000 Nevers.

Hébergement

L'hébergement de ce site est confié par le Diocèse de Nevers à la société Infomaniak Network SA https://support.infomaniak.com, Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Genève – Suisse, N° IDE & TVA : CHE-103.167.648.

Conditions d’utilisation

Fiabilité

Le diocèse de Nevers et la paroisse "Saint-Joseph entre Loire et Amognes" mettent en œuvre tous les moyens dont ils disposent, pour assurer une information et une mise à jour fiable de ce site internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès de la paroisse "Saint-Joseph entre Loire et Amognes", et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile. Le diocèse de Nevers n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

Cookies

Le site https://p-stmb.com/ peut-être amené à vous demander l’acceptation des cookies pour des besoins de statistiques et d’affichage. Un cookies est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez. Il contient plusieurs données qui sont stockées sur votre ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations . Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelles sans l’acceptation de cookies.

Liens hypertextes

Le site https://p-stjla.com/ peut offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet. Le diocèse de Nevers ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet. Le diocèse de Nevers ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Le diocèse de Nevers ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.

Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs des sites internet ne peuvent pas mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable du diocèse de Nevers.

Dans l’hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction d’un des sites internet du diocèse de Nevers, il lui appartiendra d’adresser un email accessible sur le site afin de formuler sa demande de mise en place d’un hyperlien. Le diocèse de Nevers se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à justifier sa décision.

Données

Limitation contractuelles

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site remis à jour à différentes périodes de l’année, mais peut toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email, à l’adresse contact@p-stjla.com, en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité du diocèse de Nevers.

Propriété intellectuelle

Tout le contenu du présent site https://p-stjla.com/, incluant :

  • les graphismes, éléments de style ou de charte, marques et logos et de manière générale les éléments de "contenant"

sont la propriété exclusive du diocèse de Nevers.

  • les images, textes, vidéos, sons, pièces-jointes et de manière générale les éléments de "contenus"

sont la propriété exclusive du diocèse de Nevers, à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à des tiers partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit du diocèse de Nevers. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

Litiges

Les présentes conditions du site https://p-stjla.com/ sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux de Nevers. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

Données personnelles

De manière générale, vous n’êtes pas tenu de nous communiquer vos données personnelles lorsque vous visitez le site Internet https://p-stjla.com/.

Cependant, ce principe comporte certaines exceptions. En effet, pour certains services proposés par le site https://p-stjla.com/, vous pouvez être amenés à nous communiquer certaines données telles que : votre nom, prénom, votre adresse électronique, et votre numéro de téléphone.

Dans tous les cas, vous pouvez refuser de fournir vos données personnelles. Dans ce cas, vous ne pourrez pas utiliser les services du site, notamment celui de solliciter des renseignements, ou de recevoir les lettres d’information.

Enfin, nous pouvons collecter de manière automatique certaines informations vous concernant lors d’une simple navigation sur notre site Internet, notamment : des informations concernant l’utilisation de notre site, comme les zones que vous visitez et les services auxquels vous accédez, votre adresse IP, le type de votre navigateur, vos temps d’accès.

De telles informations sont utilisées exclusivement à des fins de statistiques internes, de manière à améliorer la qualité des services qui vous sont proposés. Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.